Conditions générales

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Objet

Les présentes conditions générales définissent les règles applicables à l’utilisation du site Cybervape et, le cas échéant, à la vente de produits ou de services proposés par Cybervape.

2. Identification de l’entreprise

Entreprise : Cybervape
Adresse : cavalaire sur mer
E-mail : cybervape@yahoo.com
Numéro d’entreprise ou de TVA : 803 844 778

3. Accès et utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits de tiers.

4. Produits et services

Les caractéristiques, disponibilités et prix des produits ou services sont indiqués sur le site. cybervape peut modifier ses offres à tout moment, sans préjudice des commandes déjà confirmées.

5. Commandes

Toute commande est considérée comme définitive après confirmation par cybervape et, lorsque cela s’applique, après réception du paiement. Les informations fournies par le client doivent être exactes et complètes.

6. Prix et paiement

Les prix sont affichés en euro et incluent ou n’incluent pas la TVA selon les indications figurant sur le site. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire .

7. Livraison ou exécution

Les modalités et délais de livraison ou d’exécution sont communiqués au client au moment de la commande. En cas de retard exceptionnel, le client sera informé dans les meilleurs délais.

8. Rétractation, retours et remboursements

Lorsque la loi applicable le prévoit, le client consommateur dispose d’un droit de rétractation dans les conditions et délais légaux. Les exceptions applicables, les modalités de retour et les délais de remboursement doivent être précisés ici : cybervape@yahoo.com

9. Garanties et responsabilité

Les produits et services bénéficient des garanties légales applicables. [Nom de l’entreprise] ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation non conforme, d’une interruption indépendante de sa volonté ou d’un événement de force majeure.

10. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site, notamment les textes, images, logos et éléments graphiques, sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

11. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit de [pays]. En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure, sous réserve des droits impératifs du consommateur.

13. Contact

Pour toute question, contactez-nous à l’adresse suivante : cybervape@yahoo.com